Déposée le 24 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIMs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPIRACLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIMs domicilié(e) LIEU DIT LA BROUSSE SAINT-MAIXENT L'ECOLE, 21, rue du Logis, 79400 AZAY LE BRULE (dossier no 2208059) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 349 761 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2208059) - France.
La marque SPIRACLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIM Société par actions simplifiée unipersonnelle - LIEU DIT LA BROUSSE SAINT-MAIXENT L'ECOLE, 21, rue du Logis, 79400 AZAY LE BRULE (dossier no 2208059) - France - SIREN 380349761
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2208059) - France
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2001 n°2208059 - Publication au BOPI 2001-10-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 22 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°328647 - Publication au BOPI 2001-08-22
Inscription le 8 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315278 - Publication au BOPI 2001-02-08
Conduits flexibles et/ou souples en métaux communs et leurs alliages, en aluminium ou ses alliages.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Conduits flexibles et/ou souples non métalliques, fabriqués à partir d'un film plastique ou de textile, (armé ou non d'une structure métallique telle qu'un fil ou un feuillard)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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